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Marques déposées par monsieur BAYLE Bruno
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AXCELLENCE Assurances & Patrimoine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXCELLENCE Assurances & Patrimoine
M. BAYLE Bruno

Numéro de dépôt :
3985797
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2023
AXCELLENCE Assurances & Patrimoine de BAYLE Bruno

Présentation de la marque AXCELLENCE Assurances & Patrimoine

Déposée le 25 février 2013 par monsieur BAYLE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AXCELLENCE Assurances & Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur BAYLE Bruno domicilié(e) Domaine Saint François d'Assises, 13 les hérons - 78170 - LA SCELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAYLE Bruno domicilié(e) Domaine Saint François d'Assises, 13 les hérons - 78170 - LA SCELLE SAINT CLOUD - France.

La marque AXCELLENCE Assurances & Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXCELLENCE Assurances & Patrimoine est expirée depuis le 25 février 2023.


M. BAYLE Bruno - Domaine Saint François d'Assises, 13 les hérons - 78170 - LA SCELLE SAINT CLOUD - France


M. BAYLE Bruno - Domaine Saint François d'Assises, 13 les hérons - 78170 - LA SCELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Assurances ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.