Déposée le 25 septembre 2000 par BAYLE ANNICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEL S ALL AMERICAN CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est BAYLE ANNICK domicilié(e) 27 RUE BEZIAT - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE ANNICK domicilié(e) 27 RUE BEZIAT - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque MEL S ALL AMERICAN CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEL S ALL AMERICAN CAFE est expirée depuis le 25 septembre 2020.
BAYLE ANNICK - 27 RUE BEZIAT - 31400 - TOULOUSE - France
BAYLE ANNICK - 27 RUE BEZIAT - 31400 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450694 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, journaux, revues, imprimés, livres, magazines, prospectus ; sacs pour l'emballage en plastique, en papier ou en carton, boîtes en cartons, cartes postales, cahiers, classeurs, étiquettes non en tissu ; articles pour reliures, photographies, clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, stylos, gommes, crayons, porte-crayons ; feuilles (en plastiques) bullées pour l'emballage ou le conditionnement, feuilles en papier, carton (papeterie). Vêtements (habillement), ceintures, gants, (habillement), cravates, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, casquettes, peignoirs, tee-shirts, blousons, sweat-shirts, chemises, (habillement). Concessions de licences de propriété intellectuelle. Gérance de droit d'auteur. Hôtellerie, restauration (alimentation). Service de traiteur (alimentation). Salons de beauté, salons de coiffure. Réservation de chambres d'hôtel. Consultation professionnelle et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Location de vêtements, d'appareils distributeurs. Service de dessinateur de mode, service de styliste.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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