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Marques déposées par Baylaucq Nathalie
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FRENCH NATURAL WINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH NATURAL WINE
Baylaucq Nathalie

Numéro de dépôt :
3836073
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
FRENCH NATURAL WINE de Baylaucq Nathalie

Présentation de la marque FRENCH NATURAL WINE

Déposée le 1 juin 2011 par Baylaucq Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH NATURAL WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Baylaucq Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baylaucq Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

La marque FRENCH NATURAL WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH NATURAL WINE est expirée depuis le 1 juin 2021.

Baylaucq Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : Du bon, du bio , Sport de légendes , FRENCH ELEGANCE , ÂME CATALANE


Baylaucq Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


Baylaucq Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588509 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.