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Marques déposées par BAYLAUCQ Nathalie
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FRENCH ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH ELEGANCE
BAYLAUCQ Nathalie

Numéro de dépôt :
3784509
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
FRENCH ELEGANCE de BAYLAUCQ Nathalie

Présentation de la marque FRENCH ELEGANCE

Déposée le 23 novembre 2010 par BAYLAUCQ Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est BAYLAUCQ Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLAUCQ Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

La marque FRENCH ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH ELEGANCE est expirée depuis le 23 novembre 2020.

BAYLAUCQ Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : Du bon, du bio , FRENCH NATURAL WINE , Sport de légendes , ÂME CATALANE


BAYLAUCQ Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


BAYLAUCQ Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 8 mars 2011 - Retrait partiel n°544536 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des champagnes) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins (à l'exception des champagnes) ; spiritueux (à l'exception des champagnes) ; extraits ou essences alcooliques, (à l'exception des champagnes).