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Marques déposées par Baylaucq Nathalie
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Du bon, du bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du bon, du bio
Baylaucq Nathalie

Numéro de dépôt :
3786797
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
Du bon, du bio de Baylaucq Nathalie

Présentation de la marque Du bon, du bio

Déposée le 1 décembre 2010 par Baylaucq Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Du bon, du bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Baylaucq Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baylaucq Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

La marque Du bon, du bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du bon, du bio est expirée depuis le 1 décembre 2020.

Baylaucq Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH NATURAL WINE , Sport de légendes , FRENCH ELEGANCE , ÂME CATALANE


Baylaucq Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


Baylaucq Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.