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Marques déposées par BAYEUIL Claude
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ACADEMIE DU LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DU LYS
BAYEUIL Claude

Numéro de dépôt :
3082013
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2011

Présentation de la marque ACADEMIE DU LYS

Déposée le 9 février 2001 par BAYEUIL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE DU LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est BAYEUIL Claude, domicilié(e) 31 Rue du Général Leclerc, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYEUIL Claude - France.

La marque ACADEMIE DU LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DU LYS est expirée depuis le 9 février 2011.

BAYEUIL Claude a également déposé les autres marques suivantes : ACADELYS , ACADELYS , FIDAC


BAYEUIL Claude - 31 Rue du Général Leclerc, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France


BAYEUIL Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Ecole de danse et de formation artistique. Education, formation, divertissements, activité culturelle. Edition de livres, de revues.