Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z13
BAYERISCHE MOTOREN WERKE

Numéro de dépôt :
93458895
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013

Présentation de la marque Z13

Déposée le 10 mars 1993 par BAYERISCHE MOTOREN WERKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est BAYERISCHE MOTOREN WERKE, domicilié(e) Société de droit allemand,80788 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2236447) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2236447) - 75008 - France.

La marque Z13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z13 est expirée depuis le 10 mars 2013.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE a également déposé les autres marques suivantes : BIKE YOUR DREAMS


BAYERISCHE MOTOREN WERKE - Société de droit allemand,80788 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2236447) - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2236447) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167828 - Publication au BOPI 1994-01-17

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236447 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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