Marque renouvelée - Marque en vigueur

Z 7
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
94541429
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2024

Présentation de la marque Z 7

Déposée le 21 octobre 1994 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Z 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Z 7 arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , 318 , 733


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2004 n°2271522 - Publication au BOPI 2004-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563405 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: amortisseurs capots, châssis, pare-chocs, carrosseries, chaînes, moteurs, freins, roues et jantes de roues pneus, boîtes de vitesses, remorques, sièges, pare-brise, housses