Z 7
Présentation de la marque Z 7
Déposée le 21 octobre 1994 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Z 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Z 7 est expirée depuis le 21 octobre 2024.
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2004 n°2271522 - Publication au BOPI 2004-09-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563405 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21