Marque renouvelée - Marque en vigueur

SILVER SPUR
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1598038
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2030

Présentation de la marque SILVER SPUR

Déposée le 14 juin 1990 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILVER SPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80809 - MÜNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque SILVER SPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILVER SPUR arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , Z 7 , 318


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80809 - MÜNCHEN - Allemagne


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170644 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination n°411026 - Publication au BOPI 2005-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411028 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination n°411027 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436423 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746576 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28

Des véhicules, leurs châssis, moteurs, pièces détachées et accessoires de ces produits compris dans la classe 12