Marque renouvelée - Marque en vigueur

M7
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1432953
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2027

Présentation de la marque M7

Déposée le 30 octobre 1987 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque M7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M7 arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , Z 7 , 318


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349809 - Publication au BOPI 2007-09-03

Renouvellement sans limitation n°2099161 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658601 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07

Véhicules à moteur et leurs pièces constitutives.