Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTIERE DES VILLES
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT

Numéro de dépôt :
93476346
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque LA ROUTIERE DES VILLES

Déposée le 15 juillet 1993 par BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTIERE DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, domicilié(e) Petuelring 130 D 80788 MUNCHEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LA ROUTIERE DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTIERE DES VILLES est expirée depuis le 15 juillet 2003.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , K1 , SILVER DAWN , E1 , 314 , MINI , 528


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT - Petuelring 130 D 80788 MUNCHEN ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 9 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165065 - Publication au BOPI 1993-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

- Véhicules à moteurs