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Marques déposées par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT
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7 4 0
Marque renouvelée - Marque en vigueur

7 4 0
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1409350
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2027

Présentation de la marque 7 4 0

Déposée le 18 mai 1987 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 4 0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80809 - MÜNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque 7 4 0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 7 4 0 arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , Z 7 , 318


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80809 - MÜNCHEN - Allemagne


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338628 - Publication au BOPI 2007-04-05

Renouvellement sans limitation n°2090029 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641455 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Véhicules à moteurs et leurs pièces constitutives, moteurs à combustion interne et leurs pièces constitutives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.