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Marques déposées par BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT (SOCIETE ALLEMANDE) - 8 MUNICH 40 (République Fédérale d'Allemagne
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322
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

322
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT (SOCIETE ALLEMANDE) - 8 MUNICH 40 (République Fédérale d'Allemagne).

Numéro de dépôt :
1013290
Date de dépôt :
03/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 322

Déposée le 3 février 1977 par BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT (SOCIETE ALLEMANDE) - 8 MUNICH 40 (République Fédérale d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 322 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT (SOCIETE ALLEMANDE) - 8 MUNICH 40 (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne.

La marque 322 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque 322 est expirée depuis le 3 février 1987.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT (SOCIETE ALLEMANDE) - 8 MUNICH 40 (République Fédérale d'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , Z 7 , 318


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT (SOCIETE ALLEMANDE) - 8 MUNICH 40 (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Véhicules à moteur et leurs pièces constitutives, moteurs à combustion interne et leurs pièces constitutives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.