Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1502
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT

Numéro de dépôt :
1290458
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque 1502

Déposée le 22 novembre 1984 par BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1502 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, domicilié(e) D 80788 MUNCHEN ALLEMAGNE (dossier no 2039246) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2039246) - France.

La marque 1502 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1502 est expirée depuis le 22 novembre 2004.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , Z 7 , 318


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT - D 80788 MUNCHEN ALLEMAGNE (dossier no 2039246) - Allemagne


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2039246) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1994 n°2039246 - Publication au BOPI 1994-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Véhicules à moteur et leurs pièces constitutives; moteurs à combustion interne et leurs pièces constitutives.