BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
94509317
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2024
Présentation de la marque MINI COOPER
Déposée le 3 mars 1994 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI COOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG domicilié(e) Petuelring 130, BMW Haus, D 80809 MÜNICH 40 - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque MINI COOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG, Société de droit allemand - Petuelring 130, BMW Haus, D 80809 MÜNICH 40 - Allemagne
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258530 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326082 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552092 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27
Appareils, instruments et supports d'enregistrements sonores, vidéo et audio-visuels; jeux électroniques pour usage avec un récepteur de télévision; programmes d'ordinateurs enregistrés; appareils et instruments électriques et électroniques; appareils et instruments de mesurage; lunettes et lunettes de soleil.Véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres; pièces de transmission et de couplage, embrayages et freins, carrosseries et garnitures de carrosserie, sièges, accessoires de sièges et garniture intérieure, vitres, remontes-vitres, essuie-glaces et lave-glaces, pièces de direction, boîtes de vitesses, alarmes anti-vols, tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres.Vêtements, chapeaux et cravattes.Jeux, jouets; véhicules en modèles réduits y compris à assembler; ballons; articles de sport non compris dans d'autres classes; jeux électroniques et informatiques n'étant pas conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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