ZODIAC
Présentation de la marque ZODIAC
Déposée le 11 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZODIAC est expirée depuis le 11 juillet 2021.
Bayer a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201333 - Publication au BOPI 2001-06-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470155 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10