Déposée le 24 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPLANTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque TRANSPLANTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYER SAS, Société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Renouvellement sans limitation n°2053461 - Publication au BOPI 1995-38
Renouvellement sans limitation le 3 août 2005 n°2294592 - Publication au BOPI 2005-08-03
Inscription - Changement d'adresse n°37332 - Publication au BOPI
Inscription le 3 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424473 - Publication au BOPI 2005-08-03
Inscription - Transmission de propriété n°37333 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°37334 - Publication au BOPI
Inscription le 3 août 2005 - Changement de dénomination n°424472 - Publication au BOPI 2005-08-03
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596885 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11
Substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture et en particulier des produits chimiques destinés au traitement des plantes afin de diminuer les effets nuisibles dus à la transplantation et de stimuler la croissance des plantes récemment transplantées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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