SPLIT MICRO
Présentation de la marque SPLIT MICRO
Déposée le 24 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPLIT MICRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPLIT MICRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPLIT MICRO arrivera à expiration en date du 24 février 2025.
BAYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277714 - Publication au BOPI 2004-12-20
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2014 n°2573918 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-16