Déposée le 26 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme TEVENIN Emmanuelle domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque SPICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYER SAS, Société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893
HIRSCH & ASSOCIES, Mme TEVENIN Emmanuelle - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Renouvellement sans limitation n°2067355 - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 6 février 2006 - Changement d'adresse n°427769 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427767 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 6 février 2006 - Changement de dénomination n°427768 - Publication au BOPI 2006-02-06
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309599 - Publication au BOPI 2006-03-07
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524366 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2614017 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits de nettoyage et d'avivage de tous tissus et plus particulièrement de tissus de soie, rayonne, coton mercerisé.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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