Déposée le 12 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHIZOFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque RHIZOFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYER SAS, Société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293333 - Publication au BOPI 2005-07-13
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598428 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Produits chimiques destinés à l'enrobage des semences.Traitement des semences ; traitement des semences destinées à l'agriculture par enrobage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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