RAFALE
Présentation de la marque RAFALE
Déposée le 6 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 6 novembre 2021.
Bayer a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2001 n°2201993 - Publication au BOPI 2001-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 5 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317224 - Publication au BOPI 2001-03-05
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484748 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-22
Inscription le 22 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°566456 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-22
Inscription le 22 novembre 2011 - Changement de dénomination n°566454 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-22
Inscription le 22 novembre 2011 - Changement d'adresse n°566455 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-22
Inscription le 22 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566457 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-22