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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER
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QUARTZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUARTZ
BAYER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348041
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2026

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 26 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUARTZ arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

BAYER a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


BAYER SAS, Société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2062928 - Publication au BOPI 1996-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2006 n°2304371 - Publication au BOPI 2006-01-03

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610268 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.