Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPORAL
Bayer SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1208465
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022

Présentation de la marque EPORAL

Déposée le 5 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque EPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EPORAL est expirée depuis le 5 juillet 2022.

Bayer a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


Bayer SAS, société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223891 - Publication au BOPI 2002-07-01

Renouvellement sans limitation n°2005062 - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 21 mai 2012 - Changement d'adresse n°577330 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 21 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°577332 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 21 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°577331 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499552 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Produit chimique destiné à l'industrie (stabilisant durcisseur des résines artificielles).