Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUKE
Bayer SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1619862
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2020

Présentation de la marque DUKE

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer domicilié(e) 16, Rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DUKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUKE est expirée depuis le 9 octobre 2020.

Bayer a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


Bayer SAS, société par actions simplifiée - 16, Rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183561 - Publication au BOPI 2000-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 6 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311568 - Publication au BOPI 2000-10-06

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2010 n°2450155 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles