Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOLMEN
BAYER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96649895
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2026

Présentation de la marque DOLMEN

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER domicilié(e) 16 rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Tévenin Emmanuelle domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DOLMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOLMEN arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

BAYER a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


BAYER SAS, Société par actions simplifiée - 16 rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Tévenin Emmanuelle - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322345 - Publication au BOPI 2006-09-05

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628052 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-19

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides