Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER
/
DECIS MICRO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECIS MICRO
BAYER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95558673
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2025

Présentation de la marque DECIS MICRO

Déposée le 16 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIS MICRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DECIS MICRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECIS MICRO arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

BAYER a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


BAYER SAS, Société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277713 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2014 n°2573919 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-16

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; insecticide