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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer
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AQUAPY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAPY
Bayer SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93484229
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2023

Présentation de la marque AQUAPY

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAPY est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Bayer a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


Bayer SAS, société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°240624 - Publication au BOPI 1997-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242697 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240625 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 7 mai 2003 - Changement de dénomination n°370501 - Publication au BOPI 2003-05-07

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535948 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, pesticides