Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALIETTE
BAYER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3418481
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2026
ALIETTE de BAYER

Présentation de la marque ALIETTE

Déposée le 23 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ALIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALIETTE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

BAYER a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


BAYER SAS, Société par actions simplifiée - 16, rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610267 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16

Fongicides.