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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE
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PHAEVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHAEVA
BAYER SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1482631
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2028

Présentation de la marque PHAEVA

Déposée le 11 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE domicilié(e) 220 avenue de la Recherche - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 580 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PHAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHAEVA arrivera à expiration en date du 11 août 2028.

BAYER SANTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , MEDIBAY , LABORATOIRES PHARLON , TONIM , IGétoile , STALTOR , (Marque figurative) , AMES ESPACE DIABETE , CUTIS & PSYCHE


BAYER SANTE, Société par actions simplifiée - 220 avenue de la Recherche - 59120 - LOOS - France - SIREN 706580149


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2120041 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381261 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 12 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476269 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 12 mars 2008 - Changement de dénomination n°476271 - Publication au BOPI 2008-03-12

Inscription le 12 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°476270 - Publication au BOPI 2008-03-12

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683544 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-06

Produits pharmaceutiques; contraceptifs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.