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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE FAMILIALE
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SEPTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPTYL
BAYER SANTE FAMILIALE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1520724
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque SEPTYL

Déposée le 23 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE FAMILIALE domicilié(e) 33, rue de l'Industrie,74240 GAILLARD (dossier no 2394832) - 74240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 580 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2394832) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPTYL est expirée depuis le 23 mars 2019.

BAYER SANTE FAMILIALE a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOCALCIDIA , CALCIDIA , INFANGYL , IRUDIL , HYDRASTICK , CINQ SUR CINQ , STIMULERGINE , PULMO-XEDOL , ENJOY , CORTEXYL


BAYER SANTE FAMILIALE Société par actions simplifiée - 33, rue de l'Industrie,74240 GAILLARD (dossier no 2394832) - 74240 - France - SIREN 796580496


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2394832) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394832 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 17 février 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60306 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421683 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 23 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155357 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197090 - Publication au BOPI 1996-01-12

Renouvellement avec limitation le 16 janvier 2009 n°2137958 - Publication au BOPI 2009-01-16

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635574 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635575 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants.