BAYER SANTE FAMILIALE société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1411177
Date de dépôt :
29/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
Présentation de la marque ENJOY
Déposée le 29 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE FAMILIALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENJOY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE FAMILIALE domicilié(e) 33, rue de l'Industrie,74240 GAILLARD (dossier no 2337536) - 74240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 580 496 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2337536) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYER SANTE FAMILIALE société par actions simplifiée - 33, rue de l'Industrie,74240 GAILLARD (dossier no 2337536) - 74240 - France - SIREN 796580496
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2337536) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2083671 - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337536 - Publication au BOPI 2007-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421683 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197090 - Publication au BOPI 1996-01-12
Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153965 - Publication au BOPI 1993-01-18
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) Préservatifs.Produitspharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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