Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCIDIA
BAYER SANTE FAMILIALE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92444734
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022

Présentation de la marque CALCIDIA

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCIDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER SANTE FAMILIALE domicilié(e) 33, rue de l'Industrie - 74240 - GAILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 580 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CALCIDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALCIDIA est expirée depuis le 4 décembre 2022.

BAYER SANTE FAMILIALE a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOCALCIDIA , INFANGYL , IRUDIL , SEPTYL , HYDRASTICK , CINQ SUR CINQ , STIMULERGINE , PULMO-XEDOL , ENJOY , CORTEXYL


BAYER SANTE FAMILIALE, Société par actions simplifiée - 33, rue de l'Industrie - 74240 - GAILLARD - France - SIREN 796580496


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197090 - Publication au BOPI 1996-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227884 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421683 - Publication au BOPI 2005-11-08

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511633 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635575 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635574 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides