VETANEL
Présentation de la marque VETANEL
Déposée le 21 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VETANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VETANEL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.
Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321926 - Publication au BOPI 2006-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658684 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Renouvellement sans limitation le 26 août 2016 n°2626492 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26