Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée GmbH de droit allemand
Numéro de dépôt :
4247751
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
Présentation de la marque VENTACLEAR
Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENTACLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - Monheim am Rhein - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme. Emmanuelle TEVENIN domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque VENTACLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée GmbH de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - Monheim am Rhein - Allemagne
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme. Emmanuelle TEVENIN - 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Logiciels utilisés avec des équipements médicaux de surveillance des patients, afin de recevoir, traiter, transmettre et afficher des données ;
Services d'éducation et de formation dans le domaine de l'hypertension pulmonaire, donnant des informations sur l'utilisation, le contrôle ou la recherche de traitements pharmaceutiques et/ou médicaux de l'hypertension pulmonaire, y compris informations données aux patients pour une bonne utilisation des nébuliseurs ;
Services médicaux pour le traitement de l'hypertension pulmonaire ; services médicaux dans le domaine du traitement de l'hypertension pulmonaire, donnant des informations médicales et de santé sur le traitement de l'hypertension pulmonaire ; services médicaux dans le domaine du traitement de l'hypertension pulmonaire, donnant des informations médicales sur les produits pharmaceutiques pour le traitement de l'hypertension pulmonaire ; services médicaux dans le domaine du traitement de l'hypertension pulmonaire, donnant des informations sur les institutions médicales pour le traitement de l'hypertension pulmonaire ; consultation et avis médicaux portant sur le traitement médical de l'hypertension pulmonaire.
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