Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée (GmbH) de droit allemand
Numéro de dépôt :
3019468
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2030
Présentation de la marque ONNEL
Déposée le 5 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - Monheim am Rhein - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l’Université - 75007 - Paris - France.
La marque ONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée (GmbH) de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - Monheim am Rhein - Allemagne
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger - 137 Rue de l’Université - 75007 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430841 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738665 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour préserver les semences ; engrais pour les terres. Produits pour détruire les animaux nuisibles, désherbants, insecticides, herbicides, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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