MINIPHASE
Présentation de la marque MINIPHASE
Déposée le 25 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINIPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MINIPHASE arrivera à expiration en date du 25 juin 2026.
Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2070053 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310314 - Publication au BOPI 2006-03-15
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469113 - Publication au BOPI 2008-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645571 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination n°645570 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620445 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08