Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINERVA
Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité lilmitée (GmbH) de droit allemand

Numéro de dépôt :
96623766
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026

Présentation de la marque MINERVA

Déposée le 2 mai 1996 par la société Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Tévenin Emmanuelle domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MINERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINERVA arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes : JESSICO , ESPACES VERTS MODÈLES , ABILIS , CORYMB , IMOTEP , Et vous retrouverez le sourire , RODILON , KALENKOA , ENVIDOR , BAYVANTAGE


Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité lilmitée (GmbH) de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Tévenin Emmanuelle - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 11 juin 2004 - Concession de licence n°394359 - Publication au BOPI 2004-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310315 - Publication au BOPI 2006-03-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 11 juin 2004 - Concession de licence n°394360 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 27 octobre 2005 - Concession de licence n°421263 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 27 octobre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°421264 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469113 - Publication au BOPI 2008-02-21

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645571 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination n°645570 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612960 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16

Produits pharmaceutiques ainsi que produits chimiques pour le soin et la santé