MINERVA
Présentation de la marque MINERVA
Déposée le 2 mai 1996 par la société Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINERVA arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.
Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 2004 - Concession de licence n°394359 - Publication au BOPI 2004-06-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310315 - Publication au BOPI 2006-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 11 juin 2004 - Concession de licence n°394360 - Publication au BOPI 2004-06-11
Inscription le 27 octobre 2005 - Concession de licence n°421263 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 27 octobre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°421264 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469113 - Publication au BOPI 2008-02-21
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645571 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination n°645570 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612960 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16