Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée (GmbH) de droit allemand
Numéro de dépôt :
3418478
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2026
Présentation de la marque KAPULCO
Déposée le 23 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAPULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque KAPULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée (GmbH) de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610273 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés au traitement des semences, engrais pour les terres. Produits pour la destruction des mauvaises herbes et animaux nuisibles, insecticides, herbicides, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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