Marque renouvelée - Marque en vigueur

JASMINE
Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée de droit allemand

Numéro de dépôt :
97679858
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2027

Présentation de la marque JASMINE

Déposée le 28 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque JASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JASMINE arrivera à expiration en date du 28 mai 2027.

Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes : JESSICO , ESPACES VERTS MODÈLES , ABILIS , CORYMB , IMOTEP , Et vous retrouverez le sourire , RODILON , KALENKOA , ENVIDOR , BAYVANTAGE


Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES, M. Hirsch Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336719 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469113 - Publication au BOPI 2008-02-21

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645571 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination n°645570 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642803 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08

Préparations pharmaceutiques, notamment contraceptifs