EXEMPTOR
Présentation de la marque EXEMPTOR
Déposée le 15 novembre 2005 par la société étrangère Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXEMPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXEMPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXEMPTOR arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.
Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597133 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15