Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACES VERTS MODÈLES
Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée de droit allemand

Numéro de dépôt :
3944908
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
ESPACES VERTS MODÈLES de Bayer Intellectual Property GmbH

Présentation de la marque ESPACES VERTS MODÈLES

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESPACES VERTS MODÈLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) 10 Alfred-Nobel-Strasse - 40789 - Monheim am Rhein - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., M. Marc-Roger Hirsch domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque ESPACES VERTS MODÈLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES VERTS MODÈLES est expirée depuis le 10 septembre 2022.

Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes : JESSICO , ABILIS , CORYMB , IMOTEP , Et vous retrouverez le sourire , RODILON , KALENKOA , ENVIDOR , BAYVANTAGE , VETANEL


Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée de droit allemand - 10 Alfred-Nobel-Strasse - 40789 - Monheim am Rhein - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., M. Marc-Roger Hirsch - 58 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

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