DIPLOME
Présentation de la marque DIPLOME
Déposée le 6 mai 1994 par la société étrangère Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIPLOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIPLOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIPLOME est expirée depuis le 6 mai 2024.
Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260787 - Publication au BOPI 2004-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553081 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13