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Marques déposées par la société étrangère Bayer Intellectual Property GmbH
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BOUSSOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUSSOLE
Bayer Intellectual Property GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3297027
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2024
BOUSSOLE de Bayer Intellectual Property GmbH

Présentation de la marque BOUSSOLE

Déposée le 11 juin 2004 par la société étrangère Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUSSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société étrangère Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUSSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUSSOLE est expirée depuis le 11 juin 2024.

Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes : JESSICO , ESPACES VERTS MODÈLES , ABILIS , CORYMB , IMOTEP , Et vous retrouverez le sourire , RODILON , KALENKOA , ENVIDOR , BAYVANTAGE


Bayer Intellectual Property GmbH, Société de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558428 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

Préparations chimiques destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, préparations chimiques pour le traitement des graines et des semences, engrais pour les terres. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides, herbicides, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.