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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH
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BASTILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTILLE
Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée de droit allemand

Numéro de dépôt :
97683565
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027

Présentation de la marque BASTILLE

Déposée le 20 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bayer Intellectual Property GmbH domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASTILLE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

Bayer Intellectual Property GmbH a également déposé les autres marques suivantes : JESSICO , ESPACES VERTS MODÈLES , ABILIS , CORYMB , IMOTEP , Et vous retrouverez le sourire , RODILON , KALENKOA , ENVIDOR , BAYVANTAGE


Bayer Intellectual Property GmbH, Société à responsabilité limitée de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 10 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340705 - Publication au BOPI 2007-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646212 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture, produits pour préserver les semences, engrais pour les terres. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; insecticides, herbicides, fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.