Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE REMONTE PENTE
BAYER FREDERIC

Numéro de dépôt :
3184719
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
LE REMONTE PENTE de BAYER FREDERIC

Présentation de la marque LE REMONTE PENTE

Déposée le 18 septembre 2002 par BAYER FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REMONTE PENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est BAYER FREDERIC domicilié(e) 29 TER RUE DES CAPUCINS, 11 BAT LE JACQUARD - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAYER FREDERIC domicilié(e) 29 TER RUE DES CAPUCINS, 11 BAT LE JACQUARD - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque LE REMONTE PENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE REMONTE PENTE est expirée depuis le 18 septembre 2022.

BAYER FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : BB BEBOCK


BAYER FREDERIC - 29 TER RUE DES CAPUCINS, 11 BAT LE JACQUARD - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


BAYER FREDERIC - 29 TER RUE DES CAPUCINS, 11 BAT LE JACQUARD - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 7 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597643 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-07

Inscription le 7 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597645 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-07

Inscription le 7 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597644 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-07

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526171 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627562 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)