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Marques déposées par BAYER FREDERIC
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HYPOCRAS DES VIEILLES TERRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYPOCRAS DES VIEILLES TERRES
BAYER FREDERIC

Numéro de dépôt :
3030407
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2020

Présentation de la marque HYPOCRAS DES VIEILLES TERRES

Déposée le 16 mai 2000 par BAYER FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYPOCRAS DES VIEILLES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est BAYER FREDERIC domicilié(e) LOT. LA SAUVAGINE - 43200 - LE PERTUIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BAYER domicilié(e) LOT. LA SAUVAGINE - 43200 - LE PERTUIS - France.

La marque HYPOCRAS DES VIEILLES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYPOCRAS DES VIEILLES TERRES est expirée depuis le 16 mai 2020.


BAYER FREDERIC - LOT. LA SAUVAGINE - 43200 - LE PERTUIS - France


FREDERIC BAYER - LOT. LA SAUVAGINE - 43200 - LE PERTUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°533191 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533192 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454971 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Hypocras.