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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE
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SPICAGRAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPICAGRAN
BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE SA société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1305868
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015

Présentation de la marque SPICAGRAN

Déposée le 15 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPICAGRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE domicilié(e) 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2283655) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 127 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2283655) - 75008 - France.

La marque SPICAGRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPICAGRAN est expirée depuis le 15 avril 2015.

BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SPICALAND , VEOPUR , ALLPROP , MALPYTH , MALCONIF , SOLTERNET , Ortins


BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE SA société anonyme à conseil d'administration - 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2283655) - 69009 - France - SIREN 399127067


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2283655) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2047326 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2005 n°2283655 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture, la Sylviculture; désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.