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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYER Environmental Science
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SOLTERNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLTERNET
BAYER Environmental Science S.A.

Numéro de dépôt :
3306471
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
SOLTERNET de BAYER Environmental Science

Présentation de la marque SOLTERNET

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) BAYER Environmental Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLTERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYER Environmental Science domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair, CP 106,69266 LYON CEDEX 09 - 69266 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 127 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYER Environmental Science S.A. Activité Consumer domicilié(e) 49-51, Quai De Dion Bouton,92815 PUTEAUX CEDEX - 92815 - France.

La marque SOLTERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTERNET est expirée depuis le 28 juillet 2014.

BAYER Environmental Science a également déposé les autres marques suivantes : SPICALAND , SPICAGRAN , VEOPUR , ALLPROP , MALPYTH , MALCONIF , Ortins


BAYER Environmental Science S.A. - 16, rue Jean-Marie Leclair, CP 106,69266 LYON CEDEX 09 - 69266 - France - SIREN 399127067


BAYER Environmental Science S.A. Activité Consumer - 49-51, Quai De Dion Bouton,92815 PUTEAUX CEDEX - 92815 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Produits chimiques destinés à l'horticulture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.