Marque expirée - Marque en non vigueur

QUETZAL
Bayer CropScience SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1440164
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2017

Présentation de la marque QUETZAL

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUETZAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2355133) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2355133) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUETZAL est expirée depuis le 15 décembre 2017.

Bayer CropScience a également déposé les autres marques suivantes : RUFAST , ISATHRINE , VIVAX , SYNHERBI , LUCKY , VELOCE , BARACA , ETNY , CROTALE , CANYON


Bayer CropScience SA Société anonyme - 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2355133) - 69009 - France - SIREN 969503309


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2355133) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2100188 - Publication au BOPI 1997-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355133 - Publication au BOPI 2007-11-09

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.