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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience
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NORCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORCEL
Bayer CropScience SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1450054
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque NORCEL

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORCEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2358874) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2358874) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORCEL est expirée depuis le 16 février 2018.

Bayer CropScience a également déposé les autres marques suivantes : RUFAST , ISATHRINE , VIVAX , SYNHERBI , LUCKY , VELOCE , BARACA , ETNY , CROTALE , CANYON


Bayer CropScience SA Société anonyme - 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2358874) - 69009 - France - SIREN 969503309


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2358874) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Renouvellement sans limitation n°2105548 - Publication au BOPI 1998-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248829 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248829 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358874 - Publication au BOPI 2007-12-21

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture. Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.